L'identification et la traçabilité des animaux d'élevage sont cruciales pour la gestion efficace des troupeaux, la santé animale, le bien-être des animaux, et la sécurité alimentaire. Elles nécessitent la collaboration entre les éleveurs et les opérateurs, les Chambres d’agriculture, les services de l’État, les Groupements de Défense Sanitaire, et les Instituts Techniques Agricoles. Cette collaboration permet d'améliorer les pratiques des éleveurs et des opérateurs du secteur intermédiaire (négoce, transport) et de l’abattage et d'assurer la qualité des produits animaux.
Ainsi l’identification et la traçabilité sont des éléments clés qui permettent de renforcer la confiance des éleveurs et opérateurs entre eux et des consommateurs des produits d’origine animale.
| Zootechnique – Gestion du Troupeau | Suivi Individuel | Permet de suivre chaque animal individuellement, facilitant la gestion des performances (croissance, production laitière, reproduction) |
|---|---|---|
| Gestion des Données | Facilite la gestion des données relatives à l'alimentation, aux soins et aux conditions de vie, améliorant ainsi l'efficacité et la rentabilité de l'élevage. | |
| Sanitaire | Suivi Sanitaire | Permet le suivi des vaccinations, traitements vétérinaires et historiques de maladies pour chaque animal. |
| Prévention des Épidémies | En cas d'épidémie, l'identification facilite la localisation et l'isolation des animaux infectés, aidant à contrôler la propagation. | |
| Bien-être Animal | Traçabilité | Permet de suivre les conditions de vie et de traitement des animaux, garantissant le respect des normes de bien-être animal. |
| Interventions rapides | Facilite la mise en place d’interventions spécifiques en cas de besoin (soins vétérinaires, ajustements alimentaires). | |
| Traçabilité des Animaux et des Produits d’Origine Animale | Sécurité Alimentaire | Assure la traçabilité des produits d'origine animale, permettant de remonter la chaîne de production en cas de problème sanitaire. |
| Confiance des Consommateurs | Renforce la confiance des consommateurs en garantissant l’origine et la qualité des produits. |
Est considéré comme détenteur et doit se déclarer toute personne physique ou morale qui a la responsabilité des animaux que soit à titre professionnel ou d’agrément (pour les loisirs) et quelle que soit la durée de détention. Cette déclaration se fait auprès de l’EDE et est obligatoire dès le premier bovin (vache, bison), premier ovin (mouton), premier caprin (chèvre) ou premier porcin (cochon, sanglier) détenu. Concernant les poules pondeuses la déclaration se fait selon la destination des œufs : si les œufs sont destinés à un centre de conditionnement ou d’emballage, le détenteur doit se déclarer auprès de l’EDE, si les œufs sont commercialisés par le producteur en direct à la ferme ou sur des marchés, le détenteur doit se déclarer auprès de la DDPP.
En plus du numéro de Détenteur, un numéro d’Exploitation est géré au lieu de détention principal des animaux.
L’Exploitation correspondant au lieu géographique est soumise à une réglementation de distance de veille sanitaire : « de la fourche à la fourchette. »
A la naissance d’un bovin, le détenteur pose les 2 boucles agréées.
Ensuite, il notifie la naissance par internet ou avec logiciel de gestion du troupeau ou à défaut avec un support papier.
Le Service Identification délivre un passeport avec les informations d’identité du bovin.
Le détenteur déclare tout mouvement d’entrée et de sortie physiques de son exploitation, par son moyen de notification, y compris transhumance, pension…
Pour un bon suivi de l’identification de ses bovins, le détenteur vérifie et assure :
que ses animaux disposent toujours de leurs 2 boucles,
la réception et les informations des passeports,
le délai de notification réglementaire de 7 jours,
les informations de son inventaire (en dématérialisé ou à réception).
Dès qu’il constate une perte de boucle, de passeport, toute erreur, il le signale au Service Identification.
Si je trouve un bovin, la divagation d’animaux relève des pouvoirs de police administrative du maire. La gendarmerie ou les agents de la mairie peuvent contacter le Service Identification.
En savoir plus sur :
Tout détenteur de petit ruminants (chèvre, bouc, bélier, brebis…) doit être déclaré auprès de l’organisme gérant l’Identification des animaux sur son département.
Cela concerne les éleveurs professionnels comme les particuliers, même pour des animaux d’agrément.
Point de vigilance : tous les animaux achetés doivent arriver correctement identifiés sur l’exploitation, c’est-à-dire avec 2 repères quel que soit l’âge.
L’identification des ovins ou caprins peut être réalisée avec plusieurs types de repères officiels, conventionnels ou électronique. Il est nécessaire de prendre contact avec son EDE pour connaitre les modèles disponibles.
Quelques règles de base :
Chaque mouvement d’entrée ou sortie d’une exploitation, hors naissance et mort, doit être déclaré à l’EDE :
Soit par l’éleveur lui-même, par informatique ou à défaut l’envoi à l’EDE du double du document de circulation papier.
Soit par une délégation de notification de l’éleveur à l’opérateur qui collecte ses animaux et notifie alors pour le compte de l’éleveur les départs qu’il prend en charge.
A noter : chaque circulation (chargement ou déchargement depuis l’exploitation) doit être réalisé dans les 7 jours qui suivent le mouvement.
Tout éleveur d’ovins et ou caprins doit répondre à plusieurs obligations administratives
Tenue d’un registre d’élevage qui contient :
Les données sanitaires du troupeau
Les données relatives à l’identification et la traçabilité des animaux, dont le recensement annuel, la liste des boucles posées, le tableau de rebouclage
Le bon réflexe à avoir :
Les porcs sont marqués avec un numéro d’identification unique propre à leur site d’élevage. Ce numéro est appelé “indicatif de marquage”. Il peut être sous forme de tatouage ou de boucle d’oreille jaune pour la sortie vers un élevage ou d’un tatouage pour la sortie vers l’abattoir. Ce marquage permet de suivre chaque porc individuellement tout au long de sa vie, de la naissance à l’abattage.
Petite spécificité, les porcs reproducteurs ont un numéro individuel par apposition à l’oreille d’un tatouage ou une boucle jaune, identifiant conservé toute leur carrière.
Les sangliers quant à eux sont identifiés avec une boucle auriculaire.
A l’entrée comme à la sortie des porcins de l’élevage, l’éleveur complète et signe le document d’accompagnement spécifique (chargement ou déchargement).
Ce document contient des informations sur les porcs (nombre, origine, destination, etc.) et permet de garantir la traçabilité tout au long de la chaîne alimentaire. Une copie du document demeure dans le registre d’élevage et les informations relatives au mouvement sont notifiées à la base de données Bd porc dans un délai maximum de 7 jours.
L’éleveur tient le registre d’élevage en y regroupant, en plus des documents sanitaires et zootechniques, les documents d’accompagnement des porcs. Ces documents sont conservés 5 ans.
En savoir plus :
Les exploitations de poules pondeuses dont les œufs sont destinés, tout ou partie, à un centre d’emballage se voient attribuer en plus des numéros de détenteur et d’exploitation un code de marquage « œufs ».
Pour les exploitations de poules pondeuses dont les œufs sont vendus en vente directe, il convient de se rapprocher de la Direction Départementale de la Protection des Population (DDPP).
Depuis le 1er juillet 2016, afin de renforcer la lutte contre l’introduction, le développement et la propagation de virus dans les élevages et de salmonelloses, des mesures de biosécurité ont été mises en œuvre.
Aussi tout propriétaire d’un troupeau de volailles destinées à l’élevage commercial, et hors consommation personnelle, doit effectuer une déclaration de mise en place des volailles dans les sept jours ouvrables :
Cette déclaration doit être faite auprès de BDAVICOLE. Elle est souvent réalisé par les entreprises qui mettent en place les poules.
Suite à l’adoption le 9 mars 2016 par l’Union Européenne du règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles et modifiant et abrogeant certains actes dans le domaine de la santé animale dit « législation sur la santé animale », le périmètre des opérateurs d’animaux qui doivent se déclarer auprès des autorités a été élargi à la totalité des espèces animales et activités impliquant la surveillance ou la gestion des animaux.
En France un dispositif harmonisé et simplifié qui permettra à tous les opérateurs de se déclarer et décrire les caractéristiques de leurs établissements détenant des animaux ou des produits germinaux par téléprocédure est en cours de construction. Ce dispositif qui s’inscrit dans le futur Système Informatique National d’Enregistrement des Mouvements des Animaux (SINEMA) du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire reposera sur les acteurs suivants de l’identification et traçabilité des animaux :
La déclaration des naissances et des mouvements d’animaux continuera à se faire selon des règles adaptées et auprès des interlocuteurs spécifiques et dédiés à chaque groupe d’espèces animales.
Pour tout renseignement et procéder à la déclaration de votre élevage ou de vos animaux (bovins, ovins, caprins, porcins, poules pondeuses) merci de prendre contact avec l’Etablissement de l’Élevage agréé pour votre département.
Pour les autres espèces animales autres que carnivores domestiques, équidés et abeilles merci de vous rapprocher de la Direction Départementale en charge de la Protection des Population (DDPP).
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